Travaux dérivés
La question du
travail dérivé est fondamentale pour déterminer les limites de la "contamination" des licences copyleftées.
En fait, quand un logiciel est sous licence GPL, ce sont les travaux dérivés ("derivative works") qui doivent également être sous GPL. Toute la subtilité réside donc dans la définition de ce terme "travail dérivé".
Ce sont des préoccupations que l'on retrouve actuellement dans des discussions de la mailing list du kernel Linux. Les programmes utilisateurs utilisant des appels systèmes du kernel Linux sont-ils des travaux dérivés du noyau ? A priori, non, mais les avocats ont quand même souhaité qu'une mention spéciale y soit consacrée dans le fichier COPYING du noyau :
NOTE! This copyright does *not* cover user programs that use kernel
services by normal system calls - this is merely considered
normal use of the kernel, and does *not* fall under the heading of
"derived work". Also note that the GPL below is copyrighted by the Free
Software Foundation, but the instance of code that it refers to (the
Linux kernel) is copyrighted by me and others who actually wrote it.
La question des programmes utilisateur est donc claire : il y a une interface bien définie entre ces programmes et le noyau, ils ne sont pas
forcément conçus pour ne fonctionner qu'avec le noyau Linux : ce ne sont pas des travaux dérivés.
En revanche, la question se corse quand il s'agit des modules noyau livrés sous forme binaire (par exemple les drivers de cartes graphiques
Nvidia). En effet, à l'origine, les symboles exportées par le noyau vers les modules étaient peu nombreux, et faisait que les modules étaient
juste périphériques au noyau, et n'entrait pas dans le coeur de son fonctionnement. Maintenant, cela a bien changé : plusieurs milliers de
symboles sont exportés, et la séparation entre noyau et modules est bien plus difficile à cerner. Les modules binaires doivent-ils être
considérés comme des travaux dérivés du noyau ? Dans ce cas, ils seraient illégaux.
Comme vous pouvez le constater, la question du travail dérivé est très pointue, comme l'explique Dan Ravicher dans une
interview sur Lwn.net. Il explique entre autres que les cours américaines ont mis en place des
procédures pour déterminer si un travail est dérivé d'un autre.
D'autres sources sont le chapitre
Binary modules and derived works, ainsi que les
résumés de la liste du kernel.
Donc, pour savoir si un article de journal utilisant une photo sous licence Art Libre doit aussi être distribué sous licence Art Libre, il
faut répondre à la question : est-ce que cet article de journal est un travail dérivé de la photo ?
Note: ce blog est issu d'un courrier électronique que j'avais rédigé pour la liste de diffusion du Club Lolut
